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Manuel pour l'utilisation de l'analyse des coûts du cycle de vie (ACCV) dans les marchés publics (durables)

(2012)
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Dans le contexte de la consommation et la production durables, les méthodes utilisées pour évaluer les produits et les services sont d’une importance capitale. Un instrument relativement nouveau dans ce domaine est l’analyse du coût du cycle de vie (ACCV). Le SPP DD a analysé dans quelle mesure cet instrument peut constituer une plus-value pour les marchés publics durables. Les résultats de cette analyse sont compilés dans le présent manuel. Le présent manuel propose un cadre et une série de directives concernant l’application du coût du cycle de vie (CCV) dans les marchés publics durables. Le premier chapitre décrit quelques notions essentielles mais également le cadre dans lequel l’ACCV sera appliquée. Nous n’allons pas nous baser sur une ACCV conventionnelle mais plutôt sur une méthodologie proche de ‘l’analyse du cycle de vie’. Cette approche vise la mise en lumière d’une évaluation de l’impact économique de biens et de services sur la base d’une méthode en cohérence avec l’ACV et dont l’application en parallèle avec une ACV est la plus efficace possible. Le chapitre 2 donne un aperçu de la législation en vigueur en matière de marchés publics et résume la base juridique de certaines étapes du processus de déroulement d’un marché. Une rubrique intéressante pour le lecteur pas ou peu familiarisé avec les « marchés publics ». Dans le chapitre 3, toutes les notions clés de la définition suivante sont explicitées : « The assessment of all costs associated with the life cycle of a product that are directly covered by 1 or more actors in the product life cycle (supplier, manufacturer, user or consumer, and/or EoL actor), with the inclusion of externalities that are anticipated to be internalized in the decision-relevant future ». Ce commentaire permet de délimiter le champ d’application de l’ACCV dans le contexte du développement durable. Les trois chapitres suivants expliquent comment le thème de l’ACCV peut être intégré dans un marché public. Ici aussi, les différentes étapes d’un marché public constituent le point de départ. Le chapitre sept est consacré aux implications budgétaires. Ensuite, une application pratique de ces éléments est présentée dans le chapitre 8, à travers deux études de cas ayant pour objet des voitures et des équipements TIC pour les bureaux. Enfin, un lien est établi avec des thèmes pertinents en rapport avec le développement durable, avec présentation d’exemples pratiques émanant du Bureau fédéral du Plan, de l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire et du Service public fédéral Économie, et mise en lumière de la place qu’occupe l’ACCV au sein de la chaîne d’innovation (annexe 1). En conclusion sont présentées des informations qui peuvent aider à compléter de manière optimale l’outil pratique du présent manuel (annexe 2), suivies d’une bibliographie.
Keywords
marchés publics, analyse du coût du cycle de vie, analyse de cycle de vie, développement durable

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Bjorn, Demeulenaere, and Bernard Mazijn. Manuel Pour L’utilisation De L'analyse Des Coûts Du Cycle De Vie (ACCV) Dans Les Marchés Publics (durables). Bruxelles, Belgique: SPP Développement Durable, 2012. Print.
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Bjorn, D., & Mazijn, B. (2012). Manuel pour l’utilisation de l'analyse des coûts du cycle de vie (ACCV) dans les marchés publics (durables). Bruxelles, Belgique: SPP Développement Durable.
Chicago author-date
Bjorn, Demeulenaere, and Bernard Mazijn. 2012. Manuel Pour L’utilisation De L'analyse Des Coûts Du Cycle De Vie (ACCV) Dans Les Marchés Publics (durables). Bruxelles, Belgique: SPP Développement Durable.
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Bjorn, Demeulenaere, and Bernard Mazijn. 2012. Manuel Pour L’utilisation De L'analyse Des Coûts Du Cycle De Vie (ACCV) Dans Les Marchés Publics (durables). Bruxelles, Belgique: SPP Développement Durable.
Vancouver
1.
Bjorn D, Mazijn B. Manuel pour l’utilisation de l'analyse des coûts du cycle de vie (ACCV) dans les marchés publics (durables). Bruxelles, Belgique: SPP Développement Durable; 2012.
IEEE
[1]
D. Bjorn and B. Mazijn, Manuel pour l’utilisation de l’analyse des coûts du cycle de vie (ACCV) dans les marchés publics (durables). Bruxelles, Belgique: SPP Développement Durable, 2012.
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  author       = {Bjorn, Demeulenaere and Mazijn, Bernard},
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